Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRÉVIAIRE de Non-Croyant
M. SAVAGE Georges

Numéro de dépôt :
3840102
Date de dépôt :
20/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
20/06/2021
BRÉVIAIRE de Non-Croyant de SAVAGE Georges

Présentation de la marque BRÉVIAIRE de Non-Croyant

Déposée le 20 juin 2011 par monsieur SAVAGE Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « BRÉVIAIRE de Non-Croyant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est monsieur SAVAGE Georges domicilié(e) la Pastorale 105 Chemin de la Cité - 85300 - LE PERRIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SAVAGE Georges domicilié(e) la Pastorale 105 Chemin de la Cité - 85300 - LE PERRIER - France.

La marque BRÉVIAIRE de Non-Croyant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRÉVIAIRE de Non-Croyant est expirée depuis le 20 juin 2021.

SAVAGE Georges a également déposé les autres marques suivantes : Wonder House , CURTIS CREATIONS


M. SAVAGE Georges - la Pastorale 105 Chemin de la Cité - 85300 - LE PERRIER - France


M. SAVAGE Georges - la Pastorale 105 Chemin de la Cité - 85300 - LE PERRIER - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Produits de l'imprimerie articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les artistes ; Pinceaux ; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Caractères d'imprimerie ; Clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; Objets d'art gravés ou lithographiés ; Tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; Dessins ; instruments de dessin ; Mouchoirs de poche en papier ; Serviettes de toilette en papier ; Linge de table en papier ; Papier hygiénique ; Couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.